Je mets ce topic ici car il fait partie des astuces qui pourraient vous aider.
Sur ma moto, mon collecteur d'échappement m'a laché cet été. Net. Un bon gros barouf en échappement libre pour rentrer à la maison.
Je savais qu'il était malade, j'avais demandé un devis à mon motociste, 650€ un neuf en inox +MO et pas de délai car fait à la demande...
Il a accepté que je lui fournisse la pièce et il me facture la pose. Merci à lui.
Je trouve donc un collecteur en Angleterre, 311€HT avec départ d'usine dès le lendemain. Le tout via leur boutique Ebay.
Je passe commande et paye 373€ TTC. La TVA étant encaissée par Ebay. Bon, c'est ma première commande de pièce neuve à l'étranger depuis le Brexit je ne m'inquiète pas plus que ça.
48h plus tard, mon collecteur est dispo en relais UPS. Prévenu par SMS ou mail (je ne sais plus) sans autre indication.
Je me pointe et là on me demande 99€ en cash de "frais de douane" pour me donner mon colis, sans autre explication possible.
Je paye (
) et je repars avec mon colis sous le bras. Quelques jours plus tard je reçois une facture de UPS concernant ces 99€. Je me penche un peu dessus et je comprends ceci :
Frais de douane : 12€
Frais de présentation du colis à la douane par UPS : 15€ HT (18€ TTC)
TVA douanière sur marchandise : 69 € (valeur déclarée du colis 343€HT)
Total 99 €
Donc j'en déduis que UPS m'a fait payé une TVA déjà collecté par Ebay.
De bonne foi, je me retourne vers UPS pour me faire rembourser cette TVA indûment encaissée. Après galères je reçois une réponse par mail laconique, mal traduite et limite polie me disant : "retournez vous vers Ebay".
Ce matin j'appelle la DGCCRF afin d'avoir le fin mot de cette histoire et de savoir qui doit me rembourser. Hors de question que je m'assois sur 60 ou 70€... Chu' pauv' moi
Après quelques minutes d'attente la réponse est claire : selon les article 1695 et 293A/2/1, c'est à l'entreprise de livraison de présenter le colis à la douane et d'encaisser la TVA. Donc à Ebay de rembourser.
J'envoie les scans des documents à ebay (ils ont d'ailleurs une page prévue pour) et reçois une réponse rapide (mal traduite) me disant que je serai remboursé sous 20 jours.
Voilà, si l'aventure vous arrive avec qui que ce soit, vous saurez comme ça les démarches. J'avoue que pour certains ici ça doit être de l'habituel, mais quand c'est la première fois que tu es confronté à ça c'est la galère.
Breton ET raleur 
Fuck le CPE